Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUMCHON
PRODUITS REGIONAUX DU DAHU société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94519568
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2014

Présentation de la marque FUMCHON

Déposée le 4 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DU DAHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUMCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DU DAHU domicilié(e) L'Escale Blanche,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2265309) - 74220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 579 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2265309) - 74008 - France.

La marque FUMCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUMCHON est expirée depuis le 4 mai 2014.

PRODUITS REGIONAUX DU DAHU a également déposé les autres marques suivantes : LA FICELLE AU BEAUFORT , CROQUETTES DU DAHU , FICELLE


PRODUITS REGIONAUX DU DAHU société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2265309) - 74220 - France - SIREN 450579222


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2265309) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2265309 - Publication au BOPI 2004-04-29

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 23 avril 2004 - Résiliation de licence n°391305 - Publication au BOPI 2004-04-23

Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391306 - Publication au BOPI 2004-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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